Marque expirée - Marque en non vigueur

Daily WEB Service
MEDRIA, SAS

Numéro de dépôt :
3657463
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
Daily WEB Service de MEDRIA

Présentation de la marque Daily WEB Service

Déposée le 15 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Daily WEB Service »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDRIA domicilié(e) 16 Rue Sainte Croix - 35410 - CHATEAUGIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 827 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDRIA domicilié(e) 16 Rue Sainte Croix - 35410 - CHATEAUGIRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Daily WEB Service est expirée depuis le 15 juin 2019.

MEDRIA a également déposé les autres marques suivantes : MOZAE , FARMERS DAILY WEB SERVICES


MEDRIA, SAS - 16 Rue Sainte Croix - 35410 - CHATEAUGIRON - France - SIREN 453827453


MEDRIA - 16 Rue Sainte Croix - 35410 - CHATEAUGIRON - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 3 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714332 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils et instruments électroniques de télé-mesure, télé-relevé, télé-surveillance, télé-supervision, télé-détection et alarmes, télé-contrôle et télé-commandes. Equipements fixes ou mobiles, pour la transmission, le traitement et la diffusion d'information, logiciels, ordinateurs, périphériques d'ordinateur, appareils de communication par voie radio ou filaire. ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale.